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Les séances du conseil
Les séances du conseil
Archives des comptes-rendus
Règlement en vigueur du conseil municipal
Séance du conseil municipal du 9 octobre 2025
Ordre du jour conseil municipal du 9 octobre 2025
Écrit le
06/10/2025
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 9 octobre 2025
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-37_Approbation projet Charte PNR Vexin français-Horizon 2040
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-38_Acquisition parcelle AD 595 du C.D. 95 située 11 rue du Pdt Wilson
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-39_SIPIAP-Rapport d'activités exercice 2024
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-40_Adhés° & tranferts compétence assainist au SIAPIA de Champagne-Nerville et Presles
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-41_Ralliement renégociat° contrat assurance statutaire 2027-2023 du CIG
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-42_Rémunération agents recenseurs & coordonnateurs - recensement 2026
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-43_Garantie Emprunt Érigère - Hêtre Pourpre - 9 LLS
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-44_Décision modificative n°2 au budget et maquette budgétaire
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-45_Reprise en intégralité subvent° amortis. ex.2025 suite rétrocess° véhicule PM à L'Isle-Adam
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-46_Instauration redevance R.O.D.P. ouvrages distribution gaz naturel
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-47_Instauration redevance occupat° provisoire chantier distribut° gaz naturel ROPDP
Écrit le
15/10/2025
Procès verbal
Procès-verbal conseil municipal 9 octobre 2025
Écrit le
19/12/2025
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 3 juillet 2025
Ordre du jour conseil municipal du 3 juillet 2025
Écrit le
27/06/2025
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 3 juillet 2025
Écrit le
07/07/2025
Délibération 2025-26_Abrogat° délibération 2025-02 du 12-02-2025
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-27_Fixation du nombre d'adjoints - 8 adjoints
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-28_Élection du 8ème adjoint
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-29_Fixat° indemnités élus, maire, 8 adjoints et 2 conseillers délégués
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-30_Répartit° sièges au conseil communautaire
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-31_Sign. protocole d'accord SCEA Boulle-Bonneau parcelle AM 104
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-32_Dénominat° ilot de verdure situé 11 rue du Pdt Wilson
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-33_CCVO3F - rapport d'activités annuel 2024
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-34_Instauration RODP transport et distribution électricité
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-35_Rattrapage amortis. sur Immo. actif & reprise amortis. biens non amortissables
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-36_Attribution subvent° except. Assoc. LISA FOREVER
Écrit le
09/07/2025
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 3 juillet 2025
Écrit le
27/10/2025
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 13 mai 2025
Ordre du jour conseil municipal du 13 mai 2025
Écrit le
07/05/2025
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 13 mai 2025
Écrit le
15/05/2025
Délibération 2025-21_Vote du C.F.U. 2024
Écrit le
19/05/2025
Délibération 2025-22_Affectation des résultats 2024 au budget 2025
Écrit le
19/05/2025
Délibération 2025-23_Cess° propriété maison bourgeoise 7 b. rue R. Poincaré
Écrit le
19/05/2025
Délibération 2025-24_Mofi. règlt. intérieur accueils de loisirs périscolaire et restaurat° scolaire
Écrit le
19/05/2025
Délibération 2025-25_Modif. tableau effectifs créat° suppress° emplois
Écrit le
19/05/2025
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 13 mai 2025
Écrit le
30/07/2025
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 31 mars 2025
Ordre du jour conseil municipal du 31 mars 2025
Écrit le
25/03/2025
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 31 mars 2025
Écrit le
02/04/2025
Délibération 2025-20_Vote taux d'imposition 2025
Écrit le
02/04/2025
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 31 mars 2025
Écrit le
30/07/2025
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 11 mars 2025
Ordre du jour conseil municipal du 11 mars 2025
Écrit le
05/03/2025
Délibérations
liste des délibération du CM du 11 mars 2025
Écrit le
13/03/2025
Délibération 2025-08_Reprise anticipée des résultats excercice N-1
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-09_Affectation résultats provisoires 2024 au budget 2025
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-10_Vote des taux d'imposition 2025
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-11_Vote du Budget Primitif 2025
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-12_Vote des subventions 2025 aux associations
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-13_Vote pass-association jeunes parminois
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-14_Vote des subventions 2025 - coopératives scolaires
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-15_Vote subvention 2025 au CCAS
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-16_Frais de représentation du Maire
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-17_Convention partenariat Préf. 1er peuplement opérat° Terribus
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-18_Retrait Délib.2024-51 subvent° à I3F
Écrit le
17/03/2025
Délibération 2025-19_Sign. convention avec l'ANTAÏ
Écrit le
17/03/2025
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 11 mars 2025
Écrit le
30/07/2025
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 12 février 2025
Ordre du jour conseil municipal du 12 février 2025
Écrit le
06/02/2025
Délibérations
liste des délibération du CM du 12 février 2025
Écrit le
14/02/2025
Délibération 2025-01_Installat° de deux conseillers municipaux- A. Blaisot et P. Tinagre
Écrit le
14/02/2025
Délibération 2025-02_Fixation du nombre d'adjoints et des indemnités des élus- 8 à 7
Écrit le
14/02/2025
deliberation-2025-03_election-du-7e-adjoint-pv-et-tableau_0.pdf
Écrit le
14/02/2025
Consulter les détails de la séance
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