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Les séances du conseil

Archives des comptes-rendus Règlement en vigueur du conseil municipal

Séance du conseil municipal du 12 décembre 2024
Conseil municipal 12 décembre 2024 - Ordre du jour
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 12 décembre 2024
Écrit le
Délibération 2024-34 - convention de mutualisation des polices municipales de L'Isle-Adam et Parmain
Écrit le
Délibération 2024-35 - Instauration 'indemnité spéciale de fonct & engagt pour les agents de la filière PM
Écrit le
Délibération 2024-36 Instauration participation protection sociale complémentaire agents collectivités
Écrit le
Délibération 2024-37 - prise en charges des frais de transport du personnel communal
Écrit le
Délibération 2024-38- tableau des effectifs
Écrit le
Délibération 2024-39 - gestion flux bailleur ERIGERE
Écrit le
Délibération 2024-40 gestion flux bailleur I3F
Écrit le
Délibération 2024-41 - gestion flux bailleur 1001 VIES HABITAT
Écrit le
Délibération 2024-42 - gestion flux bailleur ANTIN
Écrit le
Délibération 2024-43 - déclassement maison bourgeoise AB 48 - 7b rue R Poincaré
Écrit le
Délibération 2024-44 - Rattrapage de reprise des subventions amortissables
Écrit le
Délibération 2024-45 - Décision n° 4 au budget de la commune
Écrit le
Délibération 2024-46 - groupement commandes CCVO3F télécoms
Écrit le
Délibération 2024-47 - rapport activités année 2023 syndicat SIAPIA
Écrit le
Délibération 2024-48 - rapport activités année 2023 syndicat SIAEP
Écrit le
Délibération 2024-49 - rapport activités année 2023 syndicat SIPIAP
Écrit le
Délibération 2024-50 - rapport activités année 2023 syndicat TRI-OR
Écrit le
Délibération 2024-51 - Subvention pour surcharge foncière à I3F - prog 15 LLS 6 rue de Vaux
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 12 décembre 2024
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 10 octobre 2024
Ordre du jour conseil municipal du 10 octobre 2024
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 10 octobre 2024
Écrit le
Délibération 2024-26 - Dde G.E. Erigère - programme Pissarro - rue du Val d'Oise-
Écrit le
Délibération 2024-27 - Avenant n° 2 au contrat HORTESIE
Écrit le
Délibération 2024-28 - Décision modificative n° 3 au budget de la commune
Écrit le
Délibération 2024-29 - Passage au Compte Financier Unique - C.F.U. au 1er janvier 2025
Écrit le
Délibération 2024-30 - Adhésion au groupement Cdes reliure actes adminis. état-civil - C.I.G.
Écrit le
Délibération 2024-31 - CCVO3F - rapport d'activités annuel 2023 & schéma de mutualisation
Écrit le
Délibération 2024-32 - Avis commune sur P.L.H. 2024-2030 de la CCVO3F
Écrit le
Délibération 2024-33 - Convent° mise en place gestion feux dits récompense avec C.D. 95
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 10 octobre 2024
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 19 septembre 2024
Ordre du jour conseil municipal du 19 septembre 2024
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 19 septembre 2024
Écrit le
Délibération 2024-23 - Majoration Taxe Habitation sur les Résidences Secondaires
Écrit le
Délibération 2024-24 - Pass-associations au profit des jeunes parminois 6è & 5è en septembre 2024
Écrit le
Délibération 2024-25 - Subvention exceptionnelle au P.A.C. - frais arbitrage
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 19 septembre 2024
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 9 juillet 2024
Ordre du jour conseil municipal du 9 juillet 2024
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 9 juillet 2024
Écrit le
Délibération 2024-19 - Approbation du PLU
Écrit le
Délibération 2024-20 - Instauration du D.P.U.
Écrit le
Délibération 2024-21 - Instauration du contrôle de divisions foncières
Écrit le
Délibération 2024-22 - Désaffectation apprt école Marie Marvingt- 28 b rue Joffre
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 9 juillet 2024
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 4 avril 2024
Ordre du jour conseil municipal du 4 avril 2024
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 4 avril 2024
Écrit le
Délibération 2024-06 - Approbation du compte de gestion 2023
Écrit le
deliberation-2024-07-vote-du-compte-administratif-2023.pdf
Écrit le
Délibération 2024-08 - Affectation des résultats 2023 au budget 2024
Écrit le
Délibération 2024-09 - Vote des Taux d'imposition 2024
Écrit le
Délibération 2024-11 - Vote des subventions 2024 aux associations
Écrit le
Délibération 2024-12 - Frais de représentation du maire
Écrit le
Délibération 2024-13 - Rapport sur l'urilisation du FSRIF - année 2023
Écrit le
Délibération 2024-14 - Mise à jour du tableau des effectifs
Écrit le
Délibération 2024-15 - Révision du régime indemnitaire (RIFSEEP)
Écrit le
Délibération 2024-16 - Convention mise à disposition conseiller par le CIG.
Écrit le
Délibération 2024-17 - Nature et durée des autorisations spéciales d'absence (A.S.A.)
Écrit le
Délibération 2024-18 - Convention SIRH avec CIG Gde Couronne
Écrit le
deliberation-2024-10-vote-du-budget-primitif-2024-1.pdf
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 4 avril 2024
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 29 février 2024
Ordre du jour conseil municipal du 29 février 2024
Écrit le
Délibérations
202400229_Liste des délibérations du CM du 29 février 2024
Écrit le
Délibération 2024-01 - FSRIF 2022-Fonds Solidarité Région Ile-de-France
Écrit le
Délibération 2024-02 - Rapport orientations budgétaires 2024
Écrit le
Délibération 2024-03 - Fixation règles amortissement comptable-dérogation au principe de prorata temporis
Écrit le
Délibération 2024-04 - Fongibilité crédits budgétaires dans le cadre de l'application nomenclature M57
Écrit le
Délibération 2024-05 - Protocole accord ASL Parc Parmain bien sis 7 bis rue Raymond Poincaré
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 29 février 2024
Écrit le
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