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Les séances du conseil

Archives des comptes-rendus Règlement en vigueur du conseil municipal

Séance du conseil municipal du 18 juillet 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 18 juillet 2023
Écrit le
11/07/2023
Délibérations -2023-30-31 conseil municipal du 18 juillet 2023
Délibérations -2023-30-31 conseil municipal du 18 juillet 2023
Écrit le
25/07/2023
Procès-verbal
20230718 - Procès-verbal conseil municipal du mardi 18 juillet 2023
Écrit le
29/09/2023
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Séance du conseil municipal du 29 juin 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2023
Écrit le
23/06/2023
Liste des délibérations
Délibération 2023-21 - Affectation des résultats 2022 au budget 2023
Écrit le
05/07/2023
Délibération 2023-22 - Décision modificative au budget 2023
Écrit le
05/07/2023
Délibération 2023-23 - Convention entre les communes de l'Isle-Adam et Parmain - mise à disposition des agents de la police muni
Écrit le
05/07/2023
Délibération 2023-24 - Participation de la commune aux frais d'inscription des parminois fréquentant le Conservatoire à Rayonnem
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-25 - Protocole d'accord entre la commune de Parmain et l'ASL concernant le bien sis 7 bis rue Raymond Poincaré
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-26 - Avenant n 1 à la concession de construction de 78 logements sociaux et 30 logts en acquisition avec ALTAR
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-27 - Projet de 12 LLS - 129 rue du Maréchal Foch - Abandon du Projet - Restitution de la subvention pour surch
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-28 - Projet de 16 LLS - 94 rue du Maréchal Foch - Abandon du projet - Restitution de la subvention pour surch
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-29 - Dénomination de deux écoles - Centre et Jouy-le-Comte
Écrit le
06/07/2023
Procès-verbal
20230629 - PV Conseil municipal du 29 juin 2023
Écrit le
29/09/2023
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Séance du conseil municipal du 9 juin 2023
Ordre du jour conseil municipal 9 juin 2023
Écrit le
02/06/2023
Procès-Verbal - Proclamation des résultats
Procès-verbal désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Écrit le
14/06/2023
Élection des délégués - Feuille de proclamation des résultats
Écrit le
14/06/2023
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Séance du conseil municipal du 13 avril
Liste des délibérations
Liste des délibérations du conseil municipal - jeudi 13 avril 2023
Écrit le
20/04/2023
Délibération 2023-10 - Approbation du compte de gestion 2022
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-11 - Vote du compte administratif 2022
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-12 - Affectation des résultats 2022 au budget 2023
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-13 - Vote des taux d'imposition 2023
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-14 - Vote du budget primitif 2023
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-15 - Modification du tableau des amortissements
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-16 - Vote des subventions aux associations
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-17 - Pass-associations au profit des jeunes parminois entrant en 6ème et en 5ème en septembre 2023
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-18 - Convention relative à l'intervention d'un agent avec le CIG Grance Couronne d'Ile-de-France pour une miss
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-19 - Frais de représentation du maire
Écrit le
19/04/2023
Délibération 2023-20 - Modification du tableau des effectifs
Écrit le
19/04/2023
Procès-verbal
20230413-proces-verbal-conseil-municipal-jeudi-13-avril-2023.pdf
Écrit le
25/07/2023
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Séance du conseil municipal du 2 mars 2023
Liste des délibérations
20230302 - Liste des délibérations - conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
Écrit le
10/03/2023
Délibération 2023-01 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-02 - Modif des représentants commissions travaux urbains - voirie et sécurité, police et circulation
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-03 - Désignation d'un représentant au sein du Syndicat Intercommunal pour le transport d'Elèves
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-04 - Rapport sur les orientations budgétaires 2023
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-05 - Adoption du règlement budgétaire et financier
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-06 - Incorporation d'un bien vacant sans maître cadastré AH 79 sis rue du Général de Gaulle
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-07 - Convention relative à la cession à l'amiable à la commune de la sirène de l'État - RNA
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-09 - Groupement de commandes relatif à la loc. et la maintenance de matériels de repro. et logiciels associés
Écrit le
16/03/2023
Procès verbal du Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
20230302 - PV du Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
Écrit le
15/04/2023
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Séance du conseil municipal du 5 décembre 2022
Liste des délibérations
20221205 - Liste des délibérations 5 décembre 2022
Écrit le
05/12/2022
Procès verbal
Procès-verbal du conseil municipal du lundi 5 décembre 2022
Écrit le
14/03/2023
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