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Les séances du conseil
Séance du conseil municipal du 5 novembre 2025
Séance du conseil municipal du 5 novembre 2025
Date de la séance
Mercredi 5 novembre 2025 - 19:15
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 5 novembre 2025
Écrit le
07/11/2025
Délibération 2025-48
Écrit le
05/11/2025
Délibération 2025-49_RPQS - 2024_SIAEP
Écrit le
12/11/2025
Délibération 2025-50_RPQS - 2024_SIAPIA
Écrit le
12/11/2025
Délibération 2025-51_Rapport d'activités - 2024_TRI-OR
Écrit le
12/11/2025
Délibération 2025-52_Cession Parcelle AC 65-94 rue Mal Foch à MOAMMIN avec annexe
Écrit le
12/11/2025
Ordre du jour
Ordre du jour conseil municipal du 5 novembre 2025