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Les séances du conseil
Les séances du conseil
Archives des comptes-rendus
Règlement en vigueur du conseil municipal
Séance du conseil municipal du 4 avril 2024
Ordre du jour conseil municipal du 4 avril 2024
Écrit le
28/03/2024
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 4 avril 2024
Écrit le
08/04/2024
Délibération 2024-06 - Approbation du compte de gestion 2023
Écrit le
09/04/2024
deliberation-2024-07-vote-du-compte-administratif-2023.pdf
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-08 - Affectation des résultats 2023 au budget 2024
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-09 - Vote des Taux d'imposition 2024
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-11 - Vote des subventions 2024 aux associations
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-12 - Frais de représentation du maire
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-13 - Rapport sur l'urilisation du FSRIF - année 2023
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-14 - Mise à jour du tableau des effectifs
Écrit le
12/04/2024
Délibération 2024-15 - Révision du régime indemnitaire (RIFSEEP)
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-16 - Convention mise à disposition conseiller par le CIG.
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-17 - Nature et durée des autorisations spéciales d'absence (A.S.A.)
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-18 - Convention SIRH avec CIG Gde Couronne
Écrit le
12/04/2024
deliberation-2024-10-vote-du-budget-primitif-2024-1.pdf
Écrit le
30/07/2024
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 4 avril 2024
Écrit le
11/07/2024
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 29 février 2024
Ordre du jour conseil municipal du 29 février 2024
Écrit le
23/02/2024
Délibérations
202400229_Liste des délibérations du CM du 29 février 2024
Écrit le
07/03/2024
Délibération 2024-01 - FSRIF 2022-Fonds Solidarité Région Ile-de-France
Écrit le
07/03/2024
Délibération 2024-02 - Rapport orientations budgétaires 2024
Écrit le
07/03/2024
Délibération 2024-03 - Fixation règles amortissement comptable-dérogation au principe de prorata temporis
Écrit le
07/03/2024
Délibération 2024-04 - Fongibilité crédits budgétaires dans le cadre de l'application nomenclature M57
Écrit le
07/03/2024
Délibération 2024-05 - Protocole accord ASL Parc Parmain bien sis 7 bis rue Raymond Poincaré
Écrit le
07/03/2024
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 29 février 2024
Écrit le
11/07/2024
Consulter les détails de la séance
Séance du Conseil municipal du 21 décembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 21 décembre 2023
Écrit le
15/12/2023
Délibérations
20231222_Liste des délibérations CM 21décembre 2023
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-62 - Autorisation sign. promesse vente lots 1 & 4 situés rue Guichard
Écrit le
22/12/2023
Procès verbal
Procès verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023
Écrit le
24/04/2024
Consulter les détails de la séance
Séance du Conseil municipal 6 décembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 06 décembre 2023
Écrit le
01/12/2023
Délibérations
20231206_Liste des délibérations conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-46 -Admission en non-valeur de titres de recettes
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-47 - Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs-Amortissement effectués à tord
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-48 -Délégations consenties au maire et au 1er adjoint-modification DEL 2022-39
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-49 -Décision modificative n°2
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-50 - Ouverture de crédits d'investissements 2024
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-51 - Abrogation délib. accordant G.E. à LSVO et ERIGERE-11 LLS - Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-52 - Garantie emprunt à ERIGERE - programme Hêtre pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-53 - Suvbention 50K€ à ERIGERE contre logt rés. Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-54 - Garantie emprunt à ERIGERE-programme Pissarro-rue du Val d'Oise
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-55 - Subvention 40K€ à ERIGERE équilibre financier- programme Pissarro
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-56 - Subvention 60K€ à ERIGERE-projet Les Glycines
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-57 - Convention EFFIA et mairie Parmain-stationnement usagers cab. médical
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-58 - Contrat de mixité sociale 2023-2025
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-59 - Avenant n°1 promesse de vente Altaréa Cogedim IDF
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-60 - Promesse de vente acquisition parcelle AB 228-Chemin de Halage
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-61 - Prime pouvoir d'achat personnel mairie
Écrit le
22/12/2023
Procès verbal
20231206 - Procès-verbal conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
11/03/2024
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Séance du Conseil municipal du 27 septembre 2023
Ordre du jour conseil municipal 27 septembre 2023
Écrit le
21/09/2023
Délibérations
Délibération 2023-33 - Autorisation relative aux dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
Écrit le
06/10/2023
20232709 - Liste des délibération conseil municipal mercredi 27 septembre 2023
Écrit le
07/10/2023
Procès-verbal
20230927 - Procès-verbal conseil municipal du 27 septembre 2023
Écrit le
24/01/2024
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 18 juillet 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 18 juillet 2023
Écrit le
11/07/2023
Délibérations -2023-30-31 conseil municipal du 18 juillet 2023
Délibérations -2023-30-31 conseil municipal du 18 juillet 2023
Écrit le
25/07/2023
Procès-verbal
20230718 - Procès-verbal conseil municipal du mardi 18 juillet 2023
Écrit le
29/09/2023
Consulter les détails de la séance
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