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Les séances du conseil
Les séances du conseil
Archives des comptes-rendus
Règlement en vigueur du conseil municipal
Séance du Conseil municipal du 21 décembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 21 décembre 2023
Écrit le
15/12/2023
Délibérations
20231222_Liste des délibérations CM 21décembre 2023
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-62 - Autorisation sign. promesse vente lots 1 & 4 situés rue Guichard
Écrit le
22/12/2023
Procès verbal
Procès verbal du conseil municipal du 21 décembre 2023
Écrit le
24/04/2024
Consulter les détails de la séance
Séance du Conseil municipal 6 décembre 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 06 décembre 2023
Écrit le
01/12/2023
Délibérations
20231206_Liste des délibérations conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-46 -Admission en non-valeur de titres de recettes
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-47 - Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs-Amortissement effectués à tord
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-48 -Délégations consenties au maire et au 1er adjoint-modification DEL 2022-39
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-49 -Décision modificative n°2
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-50 - Ouverture de crédits d'investissements 2024
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-51 - Abrogation délib. accordant G.E. à LSVO et ERIGERE-11 LLS - Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-52 - Garantie emprunt à ERIGERE - programme Hêtre pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-53 - Suvbention 50K€ à ERIGERE contre logt rés. Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-54 - Garantie emprunt à ERIGERE-programme Pissarro-rue du Val d'Oise
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-55 - Subvention 40K€ à ERIGERE équilibre financier- programme Pissarro
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-56 - Subvention 60K€ à ERIGERE-projet Les Glycines
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-57 - Convention EFFIA et mairie Parmain-stationnement usagers cab. médical
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-58 - Contrat de mixité sociale 2023-2025
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-59 - Avenant n°1 promesse de vente Altaréa Cogedim IDF
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-60 - Promesse de vente acquisition parcelle AB 228-Chemin de Halage
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-61 - Prime pouvoir d'achat personnel mairie
Écrit le
22/12/2023
Procès verbal
20231206 - Procès-verbal conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
11/03/2024
Consulter les détails de la séance
Séance du Conseil municipal du 27 septembre 2023
Ordre du jour conseil municipal 27 septembre 2023
Écrit le
21/09/2023
Délibérations
Délibération 2023-33 - Autorisation relative aux dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
Écrit le
06/10/2023
20232709 - Liste des délibération conseil municipal mercredi 27 septembre 2023
Écrit le
07/10/2023
Procès-verbal
20230927 - Procès-verbal conseil municipal du 27 septembre 2023
Écrit le
24/01/2024
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 18 juillet 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 18 juillet 2023
Écrit le
11/07/2023
Délibérations -2023-30-31 conseil municipal du 18 juillet 2023
Délibérations -2023-30-31 conseil municipal du 18 juillet 2023
Écrit le
25/07/2023
Procès-verbal
20230718 - Procès-verbal conseil municipal du mardi 18 juillet 2023
Écrit le
29/09/2023
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 29 juin 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2023
Écrit le
23/06/2023
Liste des délibérations
Délibération 2023-21 - Affectation des résultats 2022 au budget 2023
Écrit le
05/07/2023
Délibération 2023-22 - Décision modificative au budget 2023
Écrit le
05/07/2023
Délibération 2023-23 - Convention entre les communes de l'Isle-Adam et Parmain - mise à disposition des agents de la police muni
Écrit le
05/07/2023
Délibération 2023-24 - Participation de la commune aux frais d'inscription des parminois fréquentant le Conservatoire à Rayonnem
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-25 - Protocole d'accord entre la commune de Parmain et l'ASL concernant le bien sis 7 bis rue Raymond Poincaré
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-26 - Avenant n 1 à la concession de construction de 78 logements sociaux et 30 logts en acquisition avec ALTAR
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-27 - Projet de 12 LLS - 129 rue du Maréchal Foch - Abandon du Projet - Restitution de la subvention pour surch
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-28 - Projet de 16 LLS - 94 rue du Maréchal Foch - Abandon du projet - Restitution de la subvention pour surch
Écrit le
06/07/2023
Délibération 2023-29 - Dénomination de deux écoles - Centre et Jouy-le-Comte
Écrit le
06/07/2023
Procès-verbal
20230629 - PV Conseil municipal du 29 juin 2023
Écrit le
29/09/2023
Consulter les détails de la séance
Séance du conseil municipal du 9 juin 2023
Ordre du jour conseil municipal 9 juin 2023
Écrit le
02/06/2023
Procès-Verbal - Proclamation des résultats
Procès-verbal désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Écrit le
14/06/2023
Élection des délégués - Feuille de proclamation des résultats
Écrit le
14/06/2023
Consulter les détails de la séance
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