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Les séances du conseil
Séance du conseil municipal du 3 juillet 2025
Séance du conseil municipal du 3 juillet 2025
Date de la séance
Jeudi 3 juillet 2025 - 19:15
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 3 juillet 2025
Écrit le
07/07/2025
Délibération 2025-26_Abrogat° délibération 2025-02 du 12-02-2025
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-27_Fixation du nombre d'adjoints - 8 adjoints
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-28_Élection du 8ème adjoint
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-29_Fixat° indemnités élus, maire, 8 adjoints et 2 conseillers délégués
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-30_Répartit° sièges au conseil communautaire
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-31_Sign. protocole d'accord SCEA Boulle-Bonneau parcelle AM 104
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-32_Dénominat° ilot de verdure situé 11 rue du Pdt Wilson
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-33_CCVO3F - rapport d'activités annuel 2024
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-34_Instauration RODP transport et distribution électricité
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-35_Rattrapage amortis. sur Immo. actif & reprise amortis. biens non amortissables
Écrit le
09/07/2025
Délibération 2025-36_Attribution subvent° except. Assoc. LISA FOREVER
Écrit le
09/07/2025
Ordre du jour
Ordre du jour conseil municipal du 3 juillet 2025