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Les séances du conseil

Archives des comptes-rendus Règlement en vigueur du conseil municipal

Séance du conseil municipal du 25 juin 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 25 juin 2026 - Ordre du jour
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 23 avril 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 23 avril 2026 - Ordre du jour
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 23 avril 2026
Écrit le
Délibération 2026-26_Installation d'un conseiller municipal Guy Portier
Écrit le
Délibération 2026-27_Modification représentants commission municipales-syndicats et C.A. Guy Portier
Écrit le
Délibération 2026-28_C.F.U. Compte Financier Unique
Écrit le
Délibération 2026-29_Affectation des résultats 2025 au budget 2026
Écrit le
Délibération 2026-30_Taux d'imposition
Écrit le
Délibération 2026-31_Vote du BP 2026 - Fongibilité des crédits
Écrit le
Délibération 2026-32_Subventions aux associations
Écrit le
Délibération 2026-33_Pass-associations
Écrit le
Délibération 2026-34_Subventions aux coopératives scolaires
Écrit le
Délibération 2026-35_Subvention au CCAS
Écrit le
Délibération 2026-36_Frais de représentation du maire
Écrit le
Délibération 2026-37_Création poste d'assistance DST
Écrit le
Délibération 2026-38_Modification du tableau des effectifs
Écrit le
Délibération 2026-39_Approbation convention SIAD & SNE avec CCVO3F
Écrit le
Délibération 2026-40-Dispositif de lutte contre infraction urba et publicité et auto maire à signer
Écrit le
Délibération 2026-41_Création et composition CST-maintien ou non paritarisme-recueil vote représentants
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 8 avril 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 8 avril 2026 - Ordre du jour
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 8 avril 2026
Écrit le
Délibération 2026-06_Règlement intérieur du conseil municipal
Écrit le
Délibération 2026-07_Création commission municipales et Désignation membres.pdf
Écrit le
Délibération 2026-08_Désignation membres CAO Commission Appel d'Offres.pdf
Écrit le
Délibération 2026-09_Désignation membres Commission contrôle liste électorales.pdf
Écrit le
Délibération 2026-10_Désignation membres CCID.pdf
Écrit le
Délibération 2026-11_Désignation membres PNR.pdf
Écrit le
Délibération 2026-12_Désignation membres SIAEP.pdf
Écrit le
Délibération 2026-13_Désignation membres SIAPIA.pdf
Écrit le
Délibération 2026-14_Désignation membres SIPIAP.pdf
Écrit le
Délibération 2026-15_Désignation membres PNR.pdf
Écrit le
Délibération 2026-16_Désignation membres SMGFAVO.pdf
Écrit le
Délibération 2026-17_Désignation d'un référent SNCF.pdf
Écrit le
Délibération 2026-18_Désignation d'un correspondant défense.pdf
Écrit le
Délibération 2026-19_Désignation membres C.A. Chantepie Mancier.pdf
Écrit le
Délibération 2026-20_Désignation membres C.A. Collège de Parmain.pdf
Écrit le
Délibération 2026-21_Désignation membres C.A. du CPCLC.pdf
Écrit le
Délibération 2026-22_Désignation membres au sein du CNAS.pdf
Écrit le
Délibération 2026-23_Désignation membres au sein du CST.pdf
Écrit le
Délibération 2026-24_Mise à jour du R.B.F. Règlement Budget & Financier.pdf
Écrit le
Délibération 2026-25_D.O.B.-présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire.pdf
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 8 avril 2026
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 21 mars 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 21 mars 2026 - Ordre du jour
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 21 mars 2026
Écrit le
Délibération 2026-01_Élection maire et adjoints PV+feuille proclamation+tableau C.M
Écrit le
Délibération 2026-02_Détermination du nombre d'adjoints
Écrit le
Délibération 2026-03_Indemnités des élus
Écrit le
Délibération 2026-04_Désignation nombre membres CCAS et désignation membres
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 21 mars 2026
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 18 décembre 2025
Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2025
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 18 décembre 2025
Écrit le
Délibération 2025-53_Installation d'un conseiller municipal - MADON Tatiana
Écrit le
Délibération 2025-54_Élections du 5ème Adjoint au maire - PENPENIC Alexis
Écrit le
Délibération 2025-55_Modif. représentants commiss° syndicats et Conseil d'Administration
Écrit le
Délibération 2025-56_S.I.A.P.I.A. - Approbation des nouveaux statuts
Écrit le
Délibération 2025-57_S.I.A.P.I.A. Désignation délégué suppl. suite statuts modif. au 01-01-2026
Écrit le
Délibération 2025-58_Dissolution S.I.T.E. et répartition financière
Écrit le
Délibération 2025-59_Approbation C.T.G. Convent° Territoriale Globale 2026-2030
Écrit le
Délibération 2025-60_Adhésion groupement Cdes CCVO3F fournitures admi. & scolaires-produits entretien maintenant bornes incendie
Écrit le
Délibération 2025-61_Ouverture des crédits d'investissements 2026
Écrit le
Délibération 2025-62_Participat° complémentaire santé agents communaux au 01-01-2026
Écrit le
Délibération 2025-63_Schéma Départemental d'Accueil & d'Habitat des Gens du Voyage- avis C.M_
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 18 décembre 2025
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 5 novembre 2025
Ordre du jour conseil municipal du 5 novembre 2025
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 5 novembre 2025
Écrit le
Délibération 2025-48
Écrit le
Délibération 2025-49_RPQS - 2024_SIAEP
Écrit le
Délibération 2025-50_RPQS - 2024_SIAPIA
Écrit le
Délibération 2025-51_Rapport d'activités - 2024_TRI-OR
Écrit le
Délibération 2025-52_Cession Parcelle AC 65-94 rue Mal Foch à MOAMMIN avec annexe
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 5 novembre 2025
Écrit le
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