Les séances du conseil

Archives des comptes-rendus Règlement en vigueur du conseil municipal

Séance du conseil municipal du 22 octobre 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 22 octobre 2026 - Ordre du jour
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 24 septembre 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 24 septembre 2026 - Ordre du jour
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Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 24 septembre 2026
Écrit le
Délibération 2026-52_Installation nouveau conseiller municipal E. Goncalves
Écrit le
Délibération 2026-53_Modif. tableau Indemnités fonction suite désignation R. Bou Anich - CMD
Écrit le
Délibération 2026-54_Remplact représentants commission - syndicats et C.A.- démission C. Ajas-Duchêne
Écrit le
Délibération 2026-55_Convent° mutualisation droit des sols urbanisme avec la CCVO3F
Écrit le
Délibération 2026-56_Bilan d'activité - année 2025 - CCVO3F
Écrit le
Délibération 2026-57_Bilan d'activité - année 2025 - SIPIAP
Écrit le
Délibération 2026-58_Adhésion au dispositif départemental Permis Citoyen du Val-d'Oise
Écrit le
Délibération 2026-59_Versement aide exception. 1000€ protection civile - AMF au profit communes sinistrées
Écrit le
Délibération 2026-60_Tarif accueils loisirs-restauration scolaire et étude surveillée
Écrit le
Délibération 2026-61_Approbation règlement intérieur accueils loisirs et périscolaire
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 25 juin 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 25 juin 2026 - Ordre du jour
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 25 juin 2026
Écrit le
Délibération 2026-42_Installation 2 conseillers mise à jour tableau C.M. et délégation C. Ajas
Écrit le
Délibération 2026-43_Modification tableau indemnités fonctions désignation conseillère déléguée C. AJAS.pdf
Écrit le
Délibération 2026-44_Remplacement représentants au sein commission syndicats et C.A.pdf
Écrit le
Délibération 2026-45_Abrogation délib. 2026-05 délégation consenties au Maire par le Conseil Municipal
Écrit le
Délibération 2026-46_Abrogation débli. 2026-09 & désignation membres commission contrôle listes électorales
Écrit le
Délibération 2026-47_Sign. Convention exploitation vidéoprotection par l'Isle-Adam+page noms prénoms
Écrit le
Délibération 2026-48_Approbation Règlement Intérieur salles municipales et R.I.
Écrit le
Délibération 2026-49_Adhésion à l'association du passeport du civisme
Écrit le
Délibération 2026-50_Création du conseil municipal des Jeunes - CMJ
Écrit le
Délibération 2026-51_Modification tableau effectifs - création poste filière administrative
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 25 juin 2026
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 23 avril 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 23 avril 2026 - Ordre du jour
Écrit le
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 23 avril 2026
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Délibération 2026-26_Installation d'un conseiller municipal Guy Portier
Écrit le
Délibération 2026-27_Modification représentants commission municipales-syndicats et C.A. Guy Portier
Écrit le
Délibération 2026-28_C.F.U. Compte Financier Unique
Écrit le
Délibération 2026-29_Affectation des résultats 2025 au budget 2026
Écrit le
Délibération 2026-30_Taux d'imposition
Écrit le
Délibération 2026-31_Vote du BP 2026 - Fongibilité des crédits
Écrit le
Délibération 2026-32_Subventions aux associations
Écrit le
Délibération 2026-33_Pass-associations
Écrit le
Délibération 2026-34_Subventions aux coopératives scolaires
Écrit le
Délibération 2026-35_Subvention au CCAS
Écrit le
Délibération 2026-36_Frais de représentation du maire
Écrit le
Délibération 2026-37_Création poste d'assistance DST
Écrit le
Délibération 2026-38_Modification du tableau des effectifs
Écrit le
Délibération 2026-39_Approbation convention SIAD & SNE avec CCVO3F
Écrit le
Délibération 2026-40-Dispositif de lutte contre infraction urbanisme et publicité et auto maire à signer
Écrit le
Délibération 2026-41_Création et composition CST-maintien ou non paritarisme-recueil vote représentants
Écrit le
Procès verbal
Procès-verbal conseil municipal 23 avril 2026
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Séance du conseil municipal du 8 avril 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 8 avril 2026 - Ordre du jour
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Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 8 avril 2026
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Délibération 2026-06_Règlement intérieur du conseil municipal
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Délibération 2026-07_Création commission municipales et Désignation membres.pdf
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Délibération 2026-08_Désignation membres CAO Commission Appel d'Offres.pdf
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Délibération 2026-09_Désignation membres Commission contrôle liste électorales.pdf
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Délibération 2026-10_Désignation membres CCID.pdf
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Délibération 2026-11_Désignation membres PNR.pdf
Écrit le
Délibération 2026-12_Désignation membres SIAEP.pdf
Écrit le
Délibération 2026-13_Désignation membres SIAPIA.pdf
Écrit le
Délibération 2026-14_Désignation membres SIPIAP.pdf
Écrit le
Délibération 2026-15_Désignation membres PNR.pdf
Écrit le
Délibération 2026-16_Désignation membres SMGFAVO.pdf
Écrit le
Délibération 2026-17_Désignation d'un référent SNCF.pdf
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Délibération 2026-18_Désignation d'un correspondant défense.pdf
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Délibération 2026-19_Désignation membres C.A. Chantepie Mancier.pdf
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Délibération 2026-20_Désignation membres C.A. Collège de Parmain.pdf
Écrit le
Délibération 2026-21_Désignation membres C.A. du CPCLC.pdf
Écrit le
Délibération 2026-22_Désignation membres au sein du CNAS.pdf
Écrit le
Délibération 2026-23_Désignation membres au sein du CST.pdf
Écrit le
Délibération 2026-24_Mise à jour du R.B.F. Règlement Budget & Financier.pdf
Écrit le
Délibération 2026-25_D.O.B.-présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire.pdf
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Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 8 avril 2026
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Séance du conseil municipal du 21 mars 2026
Convocation des membres au conseil municipal du 21 mars 2026 - Ordre du jour
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Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 21 mars 2026
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Délibération 2026-01_Élection maire et adjoints PV+feuille proclamation+tableau C.M
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Délibération 2026-02_Détermination du nombre d'adjoints
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Délibération 2026-03_Indemnités des élus
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Délibération 2026-04_Désignation nombre membres CCAS et désignation membres
Écrit le
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 21 mars 2026
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