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Les séances du conseil
Séance du conseil municipal du 9 octobre 2025
Séance du conseil municipal du 9 octobre 2025
Date de la séance
Jeudi 9 octobre 2025 - 19:15
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 9 octobre 2025
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-37_Approbation projet Charte PNR Vexin français-Horizon 2040
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-38_Acquisition parcelle AD 595 du C.D. 95 située 11 rue du Pdt Wilson
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-39_SIPIAP-Rapport d'activités exercice 2024
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-40_Adhés° & tranferts compétence assainist au SIAPIA de Champagne-Nerville et Presles
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-41_Ralliement renégociat° contrat assurance statutaire 2027-2023 du CIG
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-42_Rémunération agents recenseurs & coordonnateurs - recensement 2026
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-43_Garantie Emprunt Érigère - Hêtre Pourpre - 9 LLS
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-44_Décision modificative n°2 au budget et maquette budgétaire
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-45_Reprise en intégralité subvent° amortis. ex.2025 suite rétrocess° véhicule PM à L'Isle-Adam
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-46_Instauration redevance R.O.D.P. ouvrages distribution gaz naturel
Écrit le
15/10/2025
Délibération 2025-47_Instauration redevance occupat° provisoire chantier distribut° gaz naturel ROPDP
Écrit le
15/10/2025
Ordre du jour
Ordre du jour conseil municipal du 9 octobre 2025