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Les séances du conseil

Archives des comptes-rendus Règlement en vigueur du conseil municipal

Séance du conseil municipal du 29 juin 2023
Ordre du jour du conseil municipal du 29 juin 2023
Écrit le
Liste des délibérations
Délibération 2023-21 - Affectation des résultats 2022 au budget 2023
Écrit le
Délibération 2023-22 - Décision modificative au budget 2023
Écrit le
Délibération 2023-23 - Convention entre les communes de l'Isle-Adam et Parmain - mise à disposition des agents de la police muni
Écrit le
Délibération 2023-24 - Participation de la commune aux frais d'inscription des parminois fréquentant le Conservatoire à Rayonnem
Écrit le
Délibération 2023-25 - Protocole d'accord entre la commune de Parmain et l'ASL concernant le bien sis 7 bis rue Raymond Poincaré
Écrit le
Délibération 2023-26 - Avenant n 1 à la concession de construction de 78 logements sociaux et 30 logts en acquisition avec ALTAR
Écrit le
Délibération 2023-27 - Projet de 12 LLS - 129 rue du Maréchal Foch - Abandon du Projet - Restitution de la subvention pour surch
Écrit le
Délibération 2023-28 - Projet de 16 LLS - 94 rue du Maréchal Foch - Abandon du projet - Restitution de la subvention pour surch
Écrit le
Délibération 2023-29 - Dénomination de deux écoles - Centre et Jouy-le-Comte
Écrit le
Procès-verbal
20230629 - PV Conseil municipal du 29 juin 2023
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 9 juin 2023
Ordre du jour conseil municipal 9 juin 2023
Écrit le
Procès-Verbal - Proclamation des résultats
Procès-verbal désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Écrit le
Élection des délégués - Feuille de proclamation des résultats
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 13 avril
Liste des délibérations
Liste des délibérations du conseil municipal - jeudi 13 avril 2023
Écrit le
Délibération 2023-10 - Approbation du compte de gestion 2022
Écrit le
Délibération 2023-11 - Vote du compte administratif 2022
Écrit le
Délibération 2023-12 - Affectation des résultats 2022 au budget 2023
Écrit le
Délibération 2023-13 - Vote des taux d'imposition 2023
Écrit le
Délibération 2023-14 - Vote du budget primitif 2023
Écrit le
Délibération 2023-15 - Modification du tableau des amortissements
Écrit le
Délibération 2023-16 - Vote des subventions aux associations
Écrit le
Délibération 2023-17 - Pass-associations au profit des jeunes parminois entrant en 6ème et en 5ème en septembre 2023
Écrit le
Délibération 2023-18 - Convention relative à l'intervention d'un agent avec le CIG Grance Couronne d'Ile-de-France pour une miss
Écrit le
Délibération 2023-19 - Frais de représentation du maire
Écrit le
Délibération 2023-20 - Modification du tableau des effectifs
Écrit le
Procès-verbal
20230413-proces-verbal-conseil-municipal-jeudi-13-avril-2023.pdf
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 2 mars 2023
Liste des délibérations
20230302 - Liste des délibérations - conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
Écrit le
Délibération 2023-01 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
Écrit le
Délibération 2023-02 - Modif des représentants commissions travaux urbains - voirie et sécurité, police et circulation
Écrit le
Délibération 2023-03 - Désignation d'un représentant au sein du Syndicat Intercommunal pour le transport d'Elèves
Écrit le
Délibération 2023-04 - Rapport sur les orientations budgétaires 2023
Écrit le
Délibération 2023-05 - Adoption du règlement budgétaire et financier
Écrit le
Délibération 2023-06 - Incorporation d'un bien vacant sans maître cadastré AH 79 sis rue du Général de Gaulle
Écrit le
Délibération 2023-07 - Convention relative à la cession à l'amiable à la commune de la sirène de l'État - RNA
Écrit le
Délibération 2023-09 - Groupement de commandes relatif à la loc. et la maintenance de matériels de repro. et logiciels associés
Écrit le
Procès verbal du Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
20230302 - PV du Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 5 décembre 2022
Liste des délibérations
20221205 - Liste des délibérations 5 décembre 2022
Écrit le
Procès verbal
Procès-verbal du conseil municipal du lundi 5 décembre 2022
Écrit le
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Séance du conseil municipal du 29 septembre 2022
Liste des délibérations
2022-09-29 Liste des délibérations
Écrit le
Procès verbal du Conseil municipal du 29 septembre 2022
20220929 - PV du Conseil municipal du jeudi 29 septembre 2022
Écrit le
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