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Séance du conseil municipal du 18 décembre 2025
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Date de la séance
Jeudi 18 décembre 2025 - 19:15
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 18 décembre 2025
Écrit le
19/12/2025
Délibération 2025-53_Installation d'un conseiller municipal - MADON Tatiana
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-54_Élections du 5ème Adjoint au maire - PENPENIC Alexis
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-55_Modif. représentants commiss° syndicats et Conseil d'Administration
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-56_S.I.A.P.I.A. - Approbation des nouveaux statuts
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-57_S.I.A.P.I.A. Désignation délégué suppl. suite statuts modif. au 01-01-2026
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-58_Dissolution S.I.T.E. et répartition financière
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-59_Approbation C.T.G. Convent° Territoriale Globale 2026-2030
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-60_Adhésion groupement Cdes CCVO3F fournitures admi. & scolaires-produits entretien maintenant bornes incendie
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-61_Ouverture des crédits d'investissements 2026
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-62_Participat° complémentaire santé agents communaux au 01-01-2026
Écrit le
22/12/2025
Délibération 2025-63_Schéma Départemental d'Accueil & d'Habitat des Gens du Voyage- avis C.M_
Écrit le
22/12/2025
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal 18 décembre 2025
Écrit le
24/03/2026
Ordre du jour
Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2025