Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Recueil des actes administratifs de l'État dans le Val-d'Oise

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.

2024

18-06-2024 - Arrêté PC N°09548024O0009
Publié le 18/06/2024
18-06-2024 - Arrêté PC N°09548024O0005
Publié le 18/06/2024
12-06-2024 -Arrêté PC N°09548024O0010
Publié le 14/06/2024
12-06-2024 - Arrêté DP N°09548024O0045
Publié le 14/06/2024
DM-2024-56 - Tarifs des droits de place marché de Noël les 7 et 8 décembre 2024
Publié le 12/06/2024
DM-2024-55 - Sign. contrat services applicatifs hébergés avec DECALOG SOFTWARE logiciel bibliothèque
Publié le 12/06/2024
DM-2024-54 - Sign. devis prestation musicale avec Assoc. FLORENCE P PROMOTION pour Parmain en musique prévue le 21-06-2024
Publié le 10/06/2024
DM-2024-53 - Sign. devis prestation DJ animateur avec Et. MILLENIUM ANIMATION pour le 21-06-2024
Publié le 10/06/2024
DM-2024-52 - Sign. devis Assoc. LES INTEMPOR'AILES-prestation musicale 6-06-44 prévue le samedi 15 juin 2024
Publié le 28/05/2024
DM-2024-51 - Sign. devis Sté ANIMAXIM-prestation musicale 6-06-44 pour le samedi 15-06-2024
Publié le 28/05/2024
Arrêté du 23 mai 2024 - État des 38 listes candidates à l’élection des représentants au Parlement européen 9 juin 2024
Publié le 21/05/2024
DM-2024-49 - Sign. devis Market Garden Association-M.G.A.-prestation du 6 juin 44 prévue le 15 juin 2024
Publié le 23/05/2024
Arrêté permanent 2024-062 Réglementant la gestion des objets trouvés
Publié le 22/05/2024
stes candidates à l'élection des représentants au Parlement européen 9 juin 2024
Publié le 21/05/2024
DM-2024-47 - Ligne de trésorerie interactive auprès de la Caisse d'Epargne.pdf
Publié le 21/05/2024
DM-2024-48 - Sign. contrat SYNBIRD-Logiciel CNI et Passeport
Publié le 17/05/2024
DM-2024-46 - Sign. avenant n°1 bail cab. Kiné. n4-Cléach Alain - 7 bis rue R. Poincaré
Publié le 17/05/2024
DM-2024-45 - Sign. avenant n°1 bail cab. Kiné. n3-Parcelier Michel - 7 bis rue R. Poincaré
Publié le 17/05/2024
DM-2024-44 - Sign. avenant n°1 bail cab. Kiné. n2-Garnier Gilles - 7 bis rue R. Poincaré
Publié le 17/05/2024
DM-2024-43 - Sign. avenant n°1 bail cab. Kiné. n1-Delézie Eric - 7 bis rue R. Poincaré
Publié le 17/05/2024