Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Recueil des actes administratifs de l'État dans le Val-d'Oise

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.

2023

DM-2023-059 contrat de prestation de service informatique AVANGARDE
Publié le 23/08/2023
Arrêté 2023-126 ouverture crèche rue des Coutures
Publié le 23/08/2023
PLU arrêté 18-07-23 - SERVITUDES- page 1 à 30
Publié le 16/08/2023
DM-2023-051 - Marché public entretien des bâtiments communaux et vitreries - Lot4
Publié le 06/08/2023
DM-2023-050 - Marché public entretien des bâtiments comunaux et vitreries - lot 3
Publié le 03/08/2023
DM-2023-049 - Marché public entretien des bâtiments communaux - lot 2
Publié le 03/08/2023
DM-2023-048 - Marché public entretien des bâtiments communaux et vitreries - lot1
Publié le 03/08/2023
Délibération 2023-30 bilan concertation + arrêt projet PLU : Retrouvez le bilan de la concertation et le projet de PLU arrêté dans la rubrique « Élaboration du PLU » sur la page d’accueil
Publié le 17/08/2023
Délibérations -2023-30-31 conseil municipal du 18 juillet 2023
Publié le 25/07/2023
DM-2023-047 - Convention pour une mise à disposition d'un local commercial 4 rue Guichard avec la société Aux Portes de la Bourgogne
Publié le 21/07/2023
DM-2023-045 - Dde de subvention auprès de la Préf. du V-O dans le cadre de l'aménagement d'une aire de jeux rue Blanchet
Publié le 17/07/2023
DM-2023-043 - Dde de subvention auprès du CD 95 dans le cadre de la rénovation totale du sol du gymnase Alain Colas
Publié le 17/07/2023
DM-2023-041 - Contrat de réservation du spéctacle équestre - Fête médiévale du 23 et dimanche 24 septembre 2023
Publié le 17/07/2023
DM-2023-044 - Dde de sub. auprès de la Préfecture du V-O dans le cadre de l'aménagement d'une aire de jeux quartier de JlComte
Publié le 17/07/2023
Délibération 2023-29 - Dénomination de deux écoles - Centre et Jouy-le-Comte
Publié le 06/07/2023
Délibération 2023-28 - Projet de 16 LLS - 94 rue du Maréchal Foch - Abandon du projet - Restitution de la subvention pour surch
Publié le 06/07/2023
Délibération 2023-26 - Avenant n 1 à la concession de construction de 78 logements sociaux et 30 logts en acquisition avec ALTAREA COGEDIM
Publié le 06/07/2023
Délibération 2023-25 - Protocole d'accord entre la commune de Parmain et l'ASL concernant le bien sis 7 bis rue Raymond Poincaré
Publié le 06/07/2023
Délibération 2023-24 - Participation de la commune aux frais d'inscription des parminois fréquentant le Conservatoire à Rayonnement Communal de Persan
Publié le 06/07/2023
Délibération 2023-23 - Convention entre les communes de l'Isle-Adam et Parmain - mise à disposition des agents de la police municipale
Publié le 05/07/2023