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Les séances du conseil
Séance du conseil municipal du 8 avril 2026
Séance du conseil municipal du 8 avril 2026
Date de la séance
Mercredi 8 avril 2026 - 19:15
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 8 avril 2026
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-06_Règlement intérieur du conseil municipal
Écrit le
14/04/2026
Délibération 2026-07_Création commission municipales et Désignation membres.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-08_Désignation membres CAO Commission Appel d'Offres.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-09_Désignation membres Commission contrôle liste électorales.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-10_Désignation membres CCID.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-11_Désignation membres PNR.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-12_Désignation membres SIAEP.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-13_Désignation membres SIAPIA.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-14_Désignation membres SIPIAP.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-15_Désignation membres PNR.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-16_Désignation membres SMGFAVO.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-17_Désignation d'un référent SNCF.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-18_Désignation d'un correspondant défense.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-19_Désignation membres C.A. Chantepie Mancier.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-20_Désignation membres C.A. Collège de Parmain.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-21_Désignation membres C.A. du CPCLC.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-22_Désignation membres au sein du CNAS.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-23_Désignation membres au sein du CST.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-24_Mise à jour du R.B.F. Règlement Budget & Financier.pdf
Écrit le
10/04/2026
Délibération 2026-25_D.O.B.-présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire.pdf
Écrit le
10/04/2026
Ordre du jour
Convocation des membres au conseil municipal du 8 avril 2026 - Ordre du jour