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Les séances du conseil
Séance du conseil municipal du 23 avril 2026
Séance du conseil municipal du 23 avril 2026
Date de la séance
Jeudi 23 avril 2026 - 19:15
Délibérations
Liste des délibérations C.M. du 23 avril 2026
Écrit le
29/04/2026
Délibération 2026-26_Installation d'un conseiller municipal Guy Portier
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-27_Modification représentants commission municipales-syndicats et C.A. Guy Portier
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-28_C.F.U. Compte Financier Unique
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-29_Affectation des résultats 2025 au budget 2026
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-30_Taux d'imposition
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-31_Vote du BP 2026 - Fongibilité des crédits
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-32_Subventions aux associations
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-33_Pass-associations
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-34_Subventions aux coopératives scolaires
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-35_Subvention au CCAS
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-36_Frais de représentation du maire
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-37_Création poste d'assistance DST
Écrit le
27/04/2026
Délibération 2026-38_Modification du tableau des effectifs
Écrit le
28/04/2026
Délibération 2026-39_Approbation convention SIAD & SNE avec CCVO3F
Écrit le
28/04/2026
Délibération 2026-40-Dispositif de lutte contre infraction urbanisme et publicité et auto maire à signer
Écrit le
28/04/2026
Délibération 2026-41_Création et composition CST-maintien ou non paritarisme-recueil vote représentants
Écrit le
27/04/2026
Procès verbal
Procès-verbal conseil municipal 23 avril 2026
Écrit le
02/07/2026
Ordre du jour
Convocation des membres au conseil municipal du 23 avril 2026 - Ordre du jour