Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Recueil des actes administratifs de l'État dans le Val-d'Oise

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.

2025

Arrêté 2025-034 Création d'un branchement souterrain au 68 bis rue du Général de Gaulle à partir du 11 mars 2025 pour 15 jours
Publié le 30/01/2025
Arrêté 2025-033 Création d'un branchement souterrain au 31 rue Raymond Poincaré à partir du 11 mars 2025 pour 15 jours
Publié le 30/01/2025
Arrêté 2025-032 Renouvellement du réseau gaz du 144 au 148 rue du Maréchal Foch du 10 au 28 mars 2025
Publié le 30/01/2025
Arrêté 2025-031 Autorisant l'intervention de la société SANET sur la commune pour l'année 2025
Publié le 28/01/2025
Arrêté 2025-030 Travaux d'élagage 1 rue du Général de Gaulle le 30 janvier 2025
Publié le 28/01/2025
Arrêté 2025-029 Travaux d'élagage parking du lavoir JLC le 30 janvier 2025
Publié le 28/01/2025
Arrêté 2025-028 Intervention sur boitier fibre au 19 rue Guichard le 10 févier 2025
Publié le 28/01/2025
Arrêté 2025-027 Réfection de voirie suite affaissement rue du Général de Gaulle à partir du 03 février 2025 pour 30 jours
Publié le 28/01/2025
DM-2025-10_Convent° Objectifs & Financement avenant Subv. ALSH accueil adolescents
Publié le 24/01/2025
DM-2024-119 - Sign. contrat avec SARL B.E.A. - revitalisation centre-ville - bureau d'études d'aménagements
Publié le 24/01/2025
DM-2024-118 - Sign. contrat avec SCOP LES RONDEAUX - revitalisation centre-ville - paysagiste
Publié le 24/01/2025
DM-2024-117 - Sign. contrat avec SARL EnVu2 - revitalisation centre-ville - AMO
Publié le 24/01/2025
DM-2024-115 - Sign. contrat avec Atelier SORBIER - revitalisation centre-ville - architecte urba
Publié le 24/01/2025
Arrêté 2025-026 Renouvellement réseau gaz rue du Maréchal Foch à partir du 10 mars 2025 pour 20 jours
Publié le 24/01/2025
Arrêté 2025-025 Dépose de câbles dans chambres Télécom sur diverses rues à partir du 17 février 2025 pour 40 jours
Publié le 24/01/2025
Arrêté 2025-024 Réfection suite affaissement chaussée 16 rue Albert 1er à partir du 30 janvier 2025 pour 8 jours
Publié le 24/01/2025
DM-2025-09_Transport Le Collet d'Allevard-séjour Ski enfants avec EUROPE AUTOCARD
Publié le 21/01/2025
DM-2025-08_Dde Subvent° au C.D. 95-aide au projet dévelopt. lecture bibliothèque
Publié le 21/01/2025
17-01-2025- Arrêté DP N°09548024O0089
Publié le 20/01/2025
17-01-2025 - Arrêté DP N°09548024O0091
Publié le 20/01/2025