Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Recueil des actes administratifs de l'État dans le Val-d'Oise

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.

2025

Délibération 2025-56_S.I.A.P.I.A. - Approbation des nouveaux statuts
Publié le 22/12/2025
Délibération 2025-55_Modif. représentants commiss° syndicats et Conseil d'Administration
Publié le 22/12/2025
Délibération 2025-54_Élections du 5ème Adjoint au maire - PENPENIC Alexis
Publié le 22/12/2025
Délibération 2025-53_Installation d'un conseiller municipal - MADON Tatiana
Publié le 22/12/2025
Liste des délibérations C.M. du 18 décembre 2025
Publié le 19/12/2025
DM-2025-96_Contrat logiciel ADAGIO 7 - Élections avec la Sté ARPÈGE
Publié le 19/12/2025
19-12-2025 Arrêté PC N°0954802500015
Publié le 19/12/2025
19-12-2025 Arrêté DP N°0954802500076
Publié le 19/12/2025
19-12-2025 Arrêté DP N°0954802500063
Publié le 19/12/2025
19-12-2025 Arrêté AP N°0954802500003
Publié le 19/12/2025
Arrêté 2025-232 autorisation à VIABILITE TPE-DHT pour changement de tampon eaux usées rue de Persan à Partir du 8 janvier 2026 pour 8 jours
Publié le 17/12/2025
Liste délibérations conseil d'administration du mardi 9 décembre 2025
Publié le 16/12/2025
DM-2025-95_Convention prêt à usage terrain 9 rue Pdt Wilson-AC 313-Sci Les Mésanges
Publié le 16/12/2025
Délib.2025-13_Accetation d'un don au bénéfice du C.C.A.S
Publié le 16/12/2025
Délib.2025-12_Acceptation d'un don au bénéfice du CCAS
Publié le 16/12/2025
Arrêté 2025-231 Prolongation arrêté 2024-200 Sens interdit rue de Parmain du 01-01-2026 au 31-12-2026
Publié le 16/12/2025
DM-2025-93_Fixation tarif séjour ski du 1er au 7 mars 2026
Publié le 15/12/2025
DM-2025-92_Sign. Devis OLICARS séjour ski du 1er au 7 mars 2026
Publié le 15/12/2025
DM-2025-91_Convent° séjour ski Les Mainiaux du 1er au 7 mars 2026
Publié le 15/12/2025
DM-2025-90_Dde Subvention Conseil Rég. IdF - Dispositif santé social - Extension cabinet Médical
Publié le 12/12/2025