Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Recueil des actes administratifs de l'État dans le Val-d'Oise

Pour rechercher un acte, veuillez utiliser les filtres de recherche.

2025

Arrêté 2024-044 Pose de conduite et chambre télécom sur trottoir chemin départemental de Pontoise à Beaumont à partir du 24 février 2025 pour 15 jours.pdf
Publié le 21/02/2025
21-02-2025 - Arrêté PC N°09548024O0019
Publié le 21/02/2025
DM-2025-15_Sign. Avenant 2 bail cabinet médical n° 4 Dr Lucie MANCHERON
Publié le 17/02/2025
DM-2025-14_Avenant 2 bail cabinet médical n° 3 Dr James ALLARDYCE
Publié le 17/02/2025
DM-2025-13_Avenant 2 bail cabinet médical n° 1 Dr Geoffroy GARCETTE
Publié le 17/02/2025
DM-2025-12_Avenant 2 bail cabinet médical n°5 Dr Jérôme CREUZET
Publié le 17/02/2025
DM-2025-11_Avenant 2 bail cabinet médical n°2 Luana Leburel
Publié le 17/02/2025
Délibération 2025-03_Election du 7è adjoint - PV et tableau
Publié le 14/02/2025
Délibération 2025-02_Fixation du nombre d'adjoints et des indemnités des élus- 8 à 7
Publié le 14/02/2025
Délibération 2025-01_Installat° de deux conseillers municipaux- A. Blaisot et P. Tinagre
Publié le 14/02/2025
14-02-2025 - Arrêté DP N°0954802500001
Publié le 14/02/2025
14-02-2025 - Arrêté AP N°0954802400004
Publié le 14/02/2025
DM2025-17_Sign. adhésion 2025 - IFAC
Publié le 13/02/2025
DM-2025-16-_Sign. bail précaire apprt. 10 rue Guichard - Mme Sabrina Guédon-1
Publié le 13/02/2025
Arrêté permanent 2025-043 réglementant la circulation par la pose d'un panneau STOP à l'intersection de la rue Maréchal Joffre - Boulonville
Publié le 13/02/2025
Arrêté permanent 2025-042 réglementant le stationnement entre le 15 et 17 rue de Rome
Publié le 13/02/2025
Arrêté permanent 2025-036 autorisant l'intervention sur la commune de la société SPIE NETWORKS pour l'année 2025
Publié le 05/02/2025
Arrêté 2025-038 Installation d'un camion de déménagement devant le 33 rue Raymond Poincaré le 12 février 2025
Publié le 05/02/2025
Arrêté 2025-037 Réalisation d'un branchement d'eaux usées au 54 rue du Maréchal Foch à partir du 10 février 2025 pour 15 jours
Publié le 05/02/2025
Arrêté 2025-035 Création d'un branchement souterrain au 60 bis rue du Général de Gaulle à partir du 11 mars 2025 pour 15 jours
Publié le 30/01/2025