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Les séances du conseil
Séance du Conseil municipal 6 décembre 2023
Séance du Conseil municipal 6 décembre 2023
Date de la séance
Mercredi 6 décembre 2023 - 19:15
Délibérations
20231206_Liste des délibérations conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-46 -Admission en non-valeur de titres de recettes
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-47 - Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs-Amortissement effectués à tord
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-48 -Délégations consenties au maire et au 1er adjoint-modification DEL 2022-39
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-49 -Décision modificative n°2
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-50 - Ouverture de crédits d'investissements 2024
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-51 - Abrogation délib. accordant G.E. à LSVO et ERIGERE-11 LLS - Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-52 - Garantie emprunt à ERIGERE - programme Hêtre pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-53 - Suvbention 50K€ à ERIGERE contre logt rés. Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-54 - Garantie emprunt à ERIGERE-programme Pissarro-rue du Val d'Oise
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-55 - Subvention 40K€ à ERIGERE équilibre financier- programme Pissarro
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-56 - Subvention 60K€ à ERIGERE-projet Les Glycines
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-57 - Convention EFFIA et mairie Parmain-stationnement usagers cab. médical
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-58 - Contrat de mixité sociale 2023-2025
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-59 - Avenant n°1 promesse de vente Altaréa Cogedim IDF
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-60 - Promesse de vente acquisition parcelle AB 228-Chemin de Halage
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-61 - Prime pouvoir d'achat personnel mairie
Écrit le
22/12/2023
Procès verbal
20231206 - Procès-verbal conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
11/03/2024
Ordre du jour
Ordre du jour du conseil municipal du 06 décembre 2023