Aller au contenu principal
Header - Communication
Suivez-nous
Contact
Header - Connexion
Connexion
menu bouton
Header - Communication
Suivez-nous
Contact
Menu principal
La Ville
Découvrir Parmain
Histoire de Parmain
Patrimoine
Parmain et ses peintres
Carte interactive
Vie municipale
Les élus
Les séances du conseil
Les actes administratifs
Les commissions
Les syndicats intercommunaux et conseils d'administrations
Les finances de la Ville
Les tribunes d'expression
Intercommunalité
La communauté de communes
Projets et services intercommunaux
Infos services
Les services municipaux
Les équipements
La docuthèque
Les marchés publics
La Ville recrute
Services et démarches
Etat civil
Naissance mariage, décès
Passeport, carte d'identité, nationalité
Elections, recensement
Cimetière
Enfance et jeunesse
Vie scolaire
Accueils de loisirs
Accueil de la petite enfance
Conseil municipal des jeunes
Environnement et Cadre de vie
Déchets et tri sélectif
Prévention sécurité
Réglementation et savoir-vivre
> Travaux en ville
Gestion des risques
Transport
Economie et emploi
Annuaire des entreprises
Offres d'emploi
Santé
Annuaire des professionnels de santé
Qualité de l'eau
Prévention du bruit
Urbanisme et habitat
Avenir du centre ville
PLU - Plan Local d'Urbanisme 2024
Affichage des autorisations d'urbanisme
Démarches d'urbanisme
Assainissement
Eau potable
Habitat
Logement
Procédure de révision du POS valant élaboration du PLU - Octobre 2021 - Juillet 2024
Action sociale et solidarité
CCAS - Centre Communal d'Action Sociale
Aide aux personnes en difficulté
Seniors
Handicap
Culture, sports et loisirs
Piscine intercommunale
Vie associative
Annuaire des associations
Démarches associatives
Tourisme à Parmain
La bibliothèque municipale
Accès directs
Démarches en ligne
Environnement / cadre de vie
Enfance et jeunesse
Urbanisme et habitat
Santé
Accueil
Séance du Conseil municipal 6 décembre 2023
Ajouter
Date de la séance
Mercredi 6 décembre 2023 - 19:15
Délibérations
20231206_Liste des délibérations conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-46 -Admission en non-valeur de titres de recettes
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-47 - Corrections d'erreurs sur exercices antérieurs-Amortissement effectués à tord
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-48 -Délégations consenties au maire et au 1er adjoint-modification DEL 2022-39
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-49 -Décision modificative n°2
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-50 - Ouverture de crédits d'investissements 2024
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-51 - Abrogation délib. accordant G.E. à LSVO et ERIGERE-11 LLS - Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-52 - Garantie emprunt à ERIGERE - programme Hêtre pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-53 - Suvbention 50K€ à ERIGERE contre logt rés. Hêtre Pourpre
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-54 - Garantie emprunt à ERIGERE-programme Pissarro-rue du Val d'Oise
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-55 - Subvention 40K€ à ERIGERE équilibre financier- programme Pissarro
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-56 - Subvention 60K€ à ERIGERE-projet Les Glycines
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-57 - Convention EFFIA et mairie Parmain-stationnement usagers cab. médical
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-58 - Contrat de mixité sociale 2023-2025
Écrit le
13/12/2023
Délibération 2023-59 - Avenant n°1 promesse de vente Altaréa Cogedim IDF
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-60 - Promesse de vente acquisition parcelle AB 228-Chemin de Halage
Écrit le
22/12/2023
Délibération 2023-61 - Prime pouvoir d'achat personnel mairie
Écrit le
22/12/2023
Procès verbal
20231206 - Procès-verbal conseil municipal du 6 décembre 2023
Écrit le
11/03/2024
Ordre du jour
Ordre du jour du conseil municipal du 06 décembre 2023