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Les séances du conseil
Séance du conseil municipal du 4 avril 2024
Séance du conseil municipal du 4 avril 2024
Date de la séance
Jeudi 4 avril 2024 - 19:15
Délibérations
Liste des délibérations du CM du 4 avril 2024
Écrit le
08/04/2024
Délibération 2024-06 - Approbation du compte de gestion 2023
Écrit le
09/04/2024
deliberation-2024-07-vote-du-compte-administratif-2023.pdf
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-08 - Affectation des résultats 2023 au budget 2024
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-09 - Vote des Taux d'imposition 2024
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-11 - Vote des subventions 2024 aux associations
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-12 - Frais de représentation du maire
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-13 - Rapport sur l'urilisation du FSRIF - année 2023
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-14 - Mise à jour du tableau des effectifs
Écrit le
12/04/2024
Délibération 2024-15 - Révision du régime indemnitaire (RIFSEEP)
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-16 - Convention mise à disposition conseiller par le CIG.
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-17 - Nature et durée des autorisations spéciales d'absence (A.S.A.)
Écrit le
09/04/2024
Délibération 2024-18 - Convention SIRH avec CIG Gde Couronne
Écrit le
12/04/2024
deliberation-2024-10-vote-du-budget-primitif-2024-1.pdf
Écrit le
30/07/2024
Procès-verbal
Procès-verbal conseil municipal du 4 avril 2024
Écrit le
11/07/2024
Ordre du jour
Ordre du jour conseil municipal du 4 avril 2024