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Les séances du conseil
Séance du conseil municipal du 2 mars 2023
Séance du conseil municipal du 2 mars 2023
Date de la séance
Jeudi 2 mars 2023 - 19:15
Liste des délibérations
20230302 - Liste des délibérations - conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
Écrit le
10/03/2023
Délibération 2023-01 - Installation d'un nouveau conseiller municipal
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-02 - Modif des représentants commissions travaux urbains - voirie et sécurité, police et circulation
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-03 - Désignation d'un représentant au sein du Syndicat Intercommunal pour le transport d'Elèves
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-04 - Rapport sur les orientations budgétaires 2023
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-05 - Adoption du règlement budgétaire et financier
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-06 - Incorporation d'un bien vacant sans maître cadastré AH 79 sis rue du Général de Gaulle
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-07 - Convention relative à la cession à l'amiable à la commune de la sirène de l'État - RNA
Écrit le
16/03/2023
Délibération 2023-09 - Groupement de commandes relatif à la loc. et la maintenance de matériels de repro. et logiciels associés
Écrit le
16/03/2023
Procès verbal du Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
20230302 - PV du Conseil municipal du jeudi 2 mars 2023
Écrit le
15/04/2023