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La docuthèque

Liste délibérations conseil d'administration du mardi 9 décembre 2025
Social
DM-2025-95_Convention prêt à usage terrain 9 rue Pdt Wilson-AC 313-Sci Les Mésanges
Vie municipale
Délib.2025-13_Accetation d'un don au bénéfice du C.C.A.S
Social
Délib.2025-12_Acceptation d'un don au bénéfice du CCAS
Social
Arrêté 2025-231 Prolongation arrêté 2024-200 Sens interdit rue de Parmain du 01-01-2026 au 31-12-2026
Espace public - Voirie - Travaux
Studio Photo
Economie
DM-2025-93_Fixation tarif séjour ski du 1er au 7 mars 2026
Enfance - Jeunesse
DM-2025-92_Sign. Devis OLICARS séjour ski du 1er au 7 mars 2026
Enfance - Jeunesse
DM-2025-91_Convent° séjour ski Les Mainiaux du 1er au 7 mars 2026
Enfance - Jeunesse
Ordre du jour conseil municipal du 18 décembre 2025
Vie municipale
Menus scolaires janvier - février 2026
Enfance - Jeunesse
DM-2025-90_Dde Subvention Conseil Rég. IdF - Dispositif santé social - Extension cabinet Médical
Finances
DM-2025-89_Dde Subvention ARS IdF - Dispositif santé social - Extension cabinet Médical
Finances
DM-2025-88_Dde Subvention C.D. 95 - Dispositif santé social - Extension cabinet Médical
Finances
12-12-2025 Arrêté DP N°0954802500068
Urbanisme
Collecte des sapins 2026 - TRI-OR
Environnement
Arrêté 2025-230 Autorisant la pose d'un échafaudage devant le 84 rue du Maréchal Foch du 5 janvier au 4 février 2026
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2025-229 Autorisant la vente d'huitres place Clemenceau tous les samedis matins du 04 oct 2025 au 04 avril 2026 + le mercredi 24 déc 2025 de 8h à 13
Economie, Finances
Arrêté 2025-228 Réglementant la gêne de circulation pour passage calèche pour le marché de nöel les 13 et 14 décembre 2025 Allée des Peupliers, Rue P. Ferry et rue de Gaulle
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2025-227 Autorisant CEG à la création d'un branchement eau potable au 84 Rue Foch les 23 et 24 décembre 2025
Espace public - Voirie - Travaux