La docuthèque

Affichage du 24-07-2026 au 24-09-2026 Arrêté DP N°0954802600052
Urbanisme
Affichage du 24-07-2026 au 24-09-2026 Arrêté DP N°0954802600051
Urbanisme
Affichage du 24-07-2026 au 24-09-2026 Arrêté DP N°0954802600047
Urbanisme
Arrêté 2026-168 Autorisant STPS à la création d'un branchement gaz rue Guichard-impasse Clemenceau à partir du 07-09-26 durant 21 jours
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2026-166 Portant dérogation à l'arrêté 2014-101 relatif à la lutte contre le bruit pour travaux ID VERDE - SNCF chemin de Halage du 3 au 8 août + du 8 au 17 août 2026
Espace public - Voirie - Travaux
DM-2026-51_Sign. Convent° tripartite mise en place RPE et IFAC - CCVO3F et 4 communes
Enfance - Jeunesse, Social
DM-2026-50_Dde de Subent° au C.D. 95 titre amendes-Réfect° chem. Moulin Morel
Espace public - Voirie - Travaux, Finances
DM-2026-45_Dde Subvent° C.D. 95-titre amendes police-Réfect° piste cyclable Peupliers-Poincaré
Espace public - Voirie - Travaux, Finances
C’est la rentrée ! Ai-je vraiment besoin, d’un certificat médical pour mon enfant
Enfance - Jeunesse
Arrêté 2026-163 Autorisant l'installation d'une benne au 87 bis rue du Maréchal Joffre le 23 juillet 2026
Espace public - Voirie - Travaux
SCAN AP 18867 fixant des mesusres de limitation interdictions usages eau SIGNE PREFET 17 JUILLET 2026
Vie municipale
DM-2026-49_Dde Subvent° C.D. 95-titre amendes police-Créat° ilots Quai des Saules
Espace public - Voirie - Travaux, Finances, Vie municipale
DM-2026-48-Tarifs droits de place marché Noël 12 et 13 décembre 2026
Culture, Finances, Vie municipale
DM-2026-47_Signature Convention avec le SIPIAP utilisation par scolaires 2026-2027
Enfance - Jeunesse, Finances, Sport
DM-2026-46_Cession véhicule Balayeuse BQ-432-ZD pour destruction
Espace public - Voirie - Travaux, Finances
DM-2026-44_Dde Subvention CD 95 au titre amendes police-réfection chemin Moutons et Chêne Conti
Espace public - Voirie - Travaux, Finances
Arrêté 2026-161 Autorisant DG FONCIER à stationner une toupie béton et une pompe place G. Clemenceau le 22-07-2026
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2026-160 Réglementant la circulation quai des Saules pour le pique-nique du 22 août 2026
Espace public - Voirie - Travaux
DM-2026-43_Demande de Subvention CD 95_titre amendes police - Chemin de la Sablière
Espace public - Voirie - Travaux, Finances
Arrêté 2026-157 Autorisant ICT GROUP à réaliser l'aiguillage et le tirage de câble rue Lyautey à partir du 10 juillet 2026 durant 30 jours
Espace public - Voirie - Travaux