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La docuthèque

Tarifs des accueils de loisirs, de la restauration scolaire et de l'étude surveillée 2025-2026
Enfance - Jeunesse
Liste des délibérations du CM du 9 octobre 2025
Vie municipale
Délibération 2025-47_Instauration redevance occupat° provisoire chantier distribut° gaz naturel ROPDP
Délibération 2025-46_Instauration redevance R.O.D.P. ouvrages distribution gaz naturel
Délibération 2025-45_Reprise en intégralité subvent° amortis. ex.2025 suite rétrocess° véhicule PM à L'Isle-Adam
Délibération 2025-44_Décision modificative n°2 au budget et maquette budgétaire
Délibération 2025-43_Garantie Emprunt Érigère - Hêtre Pourpre - 9 LLS
Délibération 2025-42_Rémunération agents recenseurs & coordonnateurs - recensement 2026
Délibération 2025-41_Ralliement renégociat° contrat assurance statutaire 2027-2023 du CIG
Délibération 2025-40_Adhés° & tranferts compétence assainist au SIAPIA de Champagne-Nerville et Presles
Délibération 2025-39_SIPIAP-Rapport d'activités exercice 2024
Délibération 2025-38_Acquisition parcelle AD 595 du C.D. 95 située 11 rue du Pdt Wilson
Délibération 2025-37_Approbation projet Charte PNR Vexin français-Horizon 2040
Arrêté permanent 2025-188 Autorisant l'intervention de la Société BIR sur l'ensemble de la commune pour les interventions EP
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2025-190 Autorisant CRD Ennery à réaliser des travaux de réfection de la couche de roulement du 20 au 30 octobre de 21h à 6h rue CDG
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2025-189 Interdisant le stationnement rue Valentin Baly durant les travaux de CRD Ennery du 20 au 31 octobre 2025 de 21h à 6h
Espace public - Voirie - Travaux
15-10-2025 Arrêté DP N°0954802500065
Urbanisme
15-10-2025 Arrêté DP N°0954802500064
Urbanisme
Arrêté 2025-186 Autorisant DTP2i à effectuer les réparations ponctuelles de la chaussée par enrobés projetés chemin de Halage les 15 et 16 octobre 2025
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2025-185 Autorisant l'implantation de mâts de caméras par SNCF RESEAU autour du PN22 à partir du 15-11-2025 pour 30 jours
Espace public - Voirie - Travaux