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La docuthèque

07-05-2025 Arrêté PC N°0954802500005
Urbanisme
Arrêté 2025-088 Travaux extension du réseau Haute Tension Chemin des Vallées le 2 Juin 2025 pour 45 jours
Espace public - Voirie - Travaux
EXPOSITIONS MOULIN & CHÂTEAU CONTI - mai 2025
Culture
EXPOSITION DE PARMAIN MINÉRALITÉS - mai 2025
Culture
DM-2025-29_Sign. contrat service maintenance logiciel PELEHAS avec A.F.I.
Vie municipale
DM-2025-28_Assistance Maîtrise Ouvrage et Oeuvre Extension Cabinet médical
Urbanisme
Arrêté préfectoral 2025-412 réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote sur la voie publique
Espace public - Voirie - Travaux
30-04-2025 Arrêté PC N°0954802500002
Urbanisme
30-04-2025 Arrêté DP N°0954802500013
Urbanisme
30-04-2025 Arrêté DP N°0954802500012
Urbanisme
Arrêté 2025-087 Installation foodtruck LA BURGERIE MOBILE Place G.Clemenceau les jeudis et samedis du 1er Mai au 31 Juillet 2025
Economie
Arrêté 2025-086 Interdiction d'accès à l'aire de jeux Rue Blanchet-Rue Wilson durant les travaux
Espace public - Voirie - Travaux
Fiche réservation matériel fête des voisins 2025
Programme Local de l'Habitat de la CCVO3F - delibération 20250409 PLH 2024 2030 adoption définitive
Arrêté 2025-085 Raccordement eaux usées Chemin du Clos Pollet à partir du 28 avril 2025 pour 30 jours
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2025-082 Interdiction de stationnement pour commémorations du 8 mai place G.Clemenceau du 7 au 8 mai 2025
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2025-080 Scellement et pose d'un abribus Rue du Général de Gaulle du 5 au 30 Mai 2025
Espace public - Voirie - Travaux
18-04-2025 Arrêté PC N°09548024O0018
Urbanisme
18-04-2025 Arrêté 2025-074 AP N°0954802500001
Urbanisme
Procès-verbal CCID du 4 avril 2025 - 6674 NB
Finances