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La docuthèque

SCAN AP 18867 fixant des mesusres de limitation interdictions usages eau SIGNE PREFET 17 JUILLET 2026
Vie municipale
DM-2026-49_Dde Subvent° C.D. 95-titre amendes police-Créat° ilots Quai des Saules
Vie municipale
DM-2026-48-Tarifs droits de place marché Noël 12 et 13 décembre 2026
Finances
DM-2026-47_Signature Convention avec le SIPIAP utilisation par scolaires 2026-2027
Vie municipale
DM-2026-46_Cession véhicule Balayeuse BQ-432-ZD pour destruction
Finances
DM-2026-44_Dde Subvention CD 95 au titre amendes police-réfection chemin Moutons et Chêne Conti
Finances
Arrêté 2026-161 Autorisant DG FONCIER à stationner une toupie béton et une pompe place G. Clemenceau le 22-07-2026
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2026-160 Réglementant la circulation quai des Saules pour le pique-nique du 22 août 2026
Espace public - Voirie - Travaux
DM-2026-43_Demande de Subvention CD 95_titre amendes police - Chemin de la Sablière
Finances
Arrêté 2026-159 Autorisant la Sté Véolia à réaliser le curage des réseaux d'assainissement au 5bis rue Raymond Poincaré à partir du 07 août 2026 durant 60 jours.
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2026-157 Autorisant ICT GROUP à réaliser l'aiguillage et le tirage de câble rue Lyautey à partir du 10 juillet 2026 durant 30 jours
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2026-156 Portant dérogation à l'arrêté 2014-101 relatif à la lutte contre le bruit pour travaux ID VERDE - SNCF chemin de Halage du 3 au 15 août 202
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2026-155 _Délégation de fonction et signature Mme Renée BOU ANICH
Vie municipale
AP 2026-785 adaptation exceptionnelle des horaires dans le BTP
Espace public - Voirie - Travaux
AP 2026-784 interdiction vente à emporter et consommation d'alcool
Vie municipale
Menus septembre et octobre 2026
Enfance - Jeunesse
Arrêté préfectoral n°2026-733 pyrotechnique du 9 au 15 juillet 2026
Sécurité
Arrêté préfectoral n°2026-725 carburant du 9 au 15 juillet 2026
Sécurité
Arrêté 2026-154 Installation foodtruck La Burgerie Mobile Place Georges Clemenceau du 01 juillet au 31 décembre 2026
Economie, Finances
DM-2026-37_Sign. Bail civil locat° 2 rue Guichard avec Élodie COUTURIER
Finances