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La docuthèque

Arrêté permanent 2022-151 Ligne jaune rue du Val d'Oise
Sécurité
Arrêté permanent 2022-150 Ligne jaune rue du Maréchal Joffre
Sécurité
DM-2022-59 Avenant n°1 - Marché éclairage public - Société Bir
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté permanent 2022-142 limitant la vitesse à 30km/h sur toutes les voies de la commune hors routes départementales
Sécurité
DM-2022-58 Avenant n°1 - Marché d'entretien des espaces verts - Société ID Verde
Espace public - Voirie - Travaux
Arrêté 2022-141 Circulation interdite véhicules plus de 3,5 tonnes chemin du Chêne Conti
Vie municipale
Résultats du questionnaire « Projet de circulation quartier de Jouy-le-Comte »
Questionnaire « Projet de circulation quartier de Jouy-le-Comte »
Programme du 22 au 31/08 élémentaire
Programme du 01 au 19/08 maternel et élémentaire
DM-2022-57 Convention relative au remboursement de la rémunération des médecins membres du CIG Grande Couronne
Vie municipale
Agent(e) de traversée des passages piétons aux abords des écoles (vacataire)
DM-2022-56 Avenant à l'acte constitutif de la régie d'avances Fêtes et Cérémonies
Finances
Plan local d'urbanisme - Règlement projet 2022
Urbanisme
Orientations d’aménagement et de programmation - Restitution CPLU du 26-07-2022
Urbanisme
DM-2022-55 Suppression de la régie de recettes Fêtes et Cérémonies
Finances
Arrêté préfectoral sécheresse du 22 juillet 2022
Arrêté préfectoral 2022-16980 (22.07.2022) Sécheresse
Environnement
PLU - Plan de zonage avant projet V13.06.2022
Urbanisme
Compte rendu de la réunion de la commission PLU - 3 juin 2022
Urbanisme