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La docuthèque

20170517_Article 55 de la loi SRU - ANIL
Urbanisme
20151201_2e Contrat mixité sociale 2014-2016
Urbanisme
20121009_1e Contrat mixité sociale 2011-2013
Urbanisme
20110721_Courrier préfecture constat carence
Urbanisme
Compte rendu de la réunion publique du lundi 26 septembre 2022
Urbanisme
Compte rendu de la réunion PPA n 3 - 28 avril 2023
Urbanisme
Délibération 2023-29 - Dénomination de deux écoles - Centre et Jouy-le-Comte
Enfance - Jeunesse, Vie municipale
Délibération 2023-28 - Projet de 16 LLS - 94 rue du Maréchal Foch - Abandon du projet - Restitution de la subvention pour surch
Urbanisme, Vie municipale
Délibération 2023-26 - Avenant n 1 à la concession de construction de 78 logements sociaux et 30 logts en acquisition avec ALTAREA COGEDIM
Urbanisme, Vie municipale
Délibération 2023-25 - Protocole d'accord entre la commune de Parmain et l'ASL concernant le bien sis 7 bis rue Raymond Poincaré
Urbanisme, Vie municipale
Délibération 2023-24 - Participation de la commune aux frais d'inscription des parminois fréquentant le Conservatoire à Rayonnement Communal de Persan
Vie municipale
Délibération 2023-23 - Convention entre les communes de l'Isle-Adam et Parmain - mise à disposition des agents de la police municipale
Sécurité, Vie municipale
Délibération 2023-22 - Décision modificative au budget 2023
Finances
Délibération 2023-21 - Affectation des résultats 2022 au budget 2023
Finances
Arrêté 2023-117 Vente d'huîtres place Georges Clemenceau du 30 septembre 2023 au 30 mars 2024 les samedis de 8h30 à 13h
Economie
Rapport d activité TRI OR 2022
DM-2023-041 - Contrat de réservation du spéctacle équestre - Fête médiévale du 23 et dimanche 24 septembre 2023
Vie municipale
Sante Publique France - fortes chaleurs - enfants
PLU Planning Màj le 23 juin 2023.
Urbanisme
Canicule - fortes chaleurs