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La docuthèque

Orientations d’aménagement et de programmation - Restitution CPLU du 13-05-2022
Urbanisme
Compte-rendu - Commission plu du vendredi 13 Mai 2022
Urbanisme
DM-2022-37 Renouvellement ligne de trésorerie interactive auprès de la Caisse d'Epargne d'Ile-de-France
Finances
Programme des mercredis mai juin juillet
DM-2022-36 Fixation des tarifs pour les séjours enfants à Granville avec la société GRUNE SEC
Enfance - Jeunesse
DM-2022-35 Signature de conventions pour deux séjours pour enfants à Granville avec la société GRUNE SEC
Enfance - Jeunesse
DM-2022-34 Fixation du tarif pour le séjour enfant à Couetron-au-perche avec la commanderie d'Arville
Enfance - Jeunesse
DM-2022-33 Devis de séjour pour enfants à Couetron-Au-perche avec la commanderie d'Arville
DM-2022-32 Contrat de location LD trafic 9 places espaces publicitaires
Vie municipale
DM-2022-30 Fixation du tarif pour le séjour enfants à Bar-sur-Seine
Enfance - Jeunesse
Demande de matériel / Réservation ...
Veille foncière
Urbanisme
Convention veille foncière entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) et la commune
Urbanisme
DM-2022-26 Location structures gonflables - fête de la ville
Vie municipale
Arrêté permanent 2022-071 Zones bleues arrêts minutes et aire de bus
Sécurité
Note de synthèse-Réalisations 2021 et Propositions budgétaires 2022
Finances
Délibération-2022-27 Cession des parcelles rue du Président Wilson
Urbanisme
Délibération-2022-26 Convention d'intervention foncière
Urbanisme
Délibération-2022-25 Protocole d'accord valant cessation d'activité sur la parcelle AM104
Urbanisme
Délibération-2022-24 Demande de subvention auprès du Conseil régional - éclairage public
Espace public - Voirie - Travaux, Finances