La docuthèque

DM-2022-39 Marché à procédure adaptée - entretien des espaces verts - Sté ID Verde
Espace public - Voirie - Travaux
Tout sur la collecte
Compte rendu de la commission élection - 19 mai 2022
Vie municipale
DM-2022-38 Convention de résidence 2022 avec la Ligue de l'enseignement et le Centre National du Livre
Vie municipale
Arrêté préfectoral 2022-16826 (16.05.2022) Chasse
Environnement
Orientations d’aménagement et de programmation - Restitution CPLU du 13-05-2022
Urbanisme
Orientations d’aménagement et de programmation - Restitution CPLU du 13-05-2022
Urbanisme
Compte-rendu - Commission plu du vendredi 13 Mai 2022
Urbanisme
DM-2022-37 Renouvellement ligne de trésorerie interactive auprès de la Caisse d'Epargne d'Ile-de-France
Finances
Programme des mercredis mai juin juillet
DM-2022-36 Fixation des tarifs pour les séjours enfants à Granville avec la société GRUNE SEC
Enfance - Jeunesse
DM-2022-35 Signature de conventions pour deux séjours pour enfants à Granville avec la société GRUNE SEC
Enfance - Jeunesse
DM-2022-34 Fixation du tarif pour le séjour enfant à Couetron-au-perche avec la commanderie d'Arville
Enfance - Jeunesse
DM-2022-33 Devis de séjour pour enfants à Couetron-Au-perche avec la commanderie d'Arville
DM-2022-32 Contrat de location LD trafic 9 places espaces publicitaires
Vie municipale
DM-2022-30 Fixation du tarif pour le séjour enfants à Bar-sur-Seine
Enfance - Jeunesse
Demande de matériel / Réservation ...
Veille foncière
Urbanisme
Convention veille foncière entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) et la commune
Urbanisme
DM-2022-26 Location structures gonflables - fête de la ville
Vie municipale