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La docuthèque

Demande de matériel / Réservation ...
Veille foncière
Urbanisme
Convention veille foncière entre l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) et la commune
Urbanisme
DM-2022-26 Location structures gonflables - fête de la ville
Vie municipale
Arrêté permanent 2022-071 Zones bleues arrêts minutes et aire de bus
Sécurité
Note de synthèse-Réalisations 2021 et Propositions budgétaires 2022
Finances
Délibération-2022-27 Cession des parcelles rue du Président Wilson
Urbanisme
Délibération-2022-26 Convention d'intervention foncière
Urbanisme
Délibération-2022-25 Protocole d'accord valant cessation d'activité sur la parcelle AM104
Urbanisme
Délibération-2022-24 Demande de subvention auprès du Conseil régional - éclairage public
Espace public - Voirie - Travaux, Finances
Délibération-2022-23 Demande de subvention DETR - éclairage public
Finances
Délibération-2022-22 Demande de subvention DSIL - éclairage public
Espace public - Voirie - Travaux, Vie municipale
Délibération-2022-21 Demande de subvention au Syndicat du Val d'Oise Numérique
Délibération-2022-20 Modification du tableau des amortissements
Finances
Délibération-2022-19 Vote des subventions aux associations
Vie municipale
Délibération-2022-17 Vote des taux d'imposition
Finances
Délibération-2022-16 Affectation du résultat
Finances
Délibération-2022-15 Vote du compte administratif 2021
Finances
Délibération-2022-14 Approbation du compte de gestion 2021
Finances
Compte-rendu - Commission plu du vendredi 22 Avril 2022
Urbanisme