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La docuthèque

Délibération-2021-58 Convention territoriale globale avec la CAF du Val d'Oise
Vie municipale
Délibération-2020-62 Constitution Commission communale PLU
Urbanisme
Délibération 2021-61 Engagement de la procédure révision du POS valant élaboration du PLU
Urbanisme
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 12 octobre 2021
Vie municipale
DM-2021-60 Contrat de prêt avec les propriétaires de parcelles rue de la Paix
Vie municipale
Programme club ados vacances octobre 21
SIAEP 2020 - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable
Environnement
Marchés publics 2021 - 2022
Finances
Délibération 2021-51 Groupement de commandes avec la CCVO3F
Vie municipale
Diagnostic socio-démographique
Urbanisme
Délibération-2021-50 Convention Hortésie
Urbanisme
Procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2021
Vie municipale
Délibération-2021-56 Rapport d'activités SIAPIA
Environnement, Espace public - Voirie - Travaux, Vie municipale
Liste des pièces à fournir
Programme
DM-2021-57 Transport scolaire avec la Société Olicars
Vie municipale
DM-2021-54 Redevance d'occupation domaine public - DAB
Vie municipale
DM-2021-56 Tarif du séjour à Berck sur Mer
Enfance - Jeunesse
DM-2021-55 Convention de séjour à Berck sur Mer
Enfance - Jeunesse
Compte rendu de la réunion publique du 11 septembre 2021
Urbanisme