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La docuthèque

20230413 - Procès-verbal conseil municipal jeudi 13 avril 2023
PLU-OAP-Orientation Aménagement Programmation - Juillet 2023
Urbanisme
PLU-Document graphique Plan de zonage Projet version 27 -06-2023
Urbanisme
DM-2023-047 - Convention pour une mise à disposition d'un local commercial 4 rue Guichard avec la société Aux Portes de la Bourgogne
Vie municipale
DM-2023-045 - Dde de subvention auprès de la Préf. du V-O dans le cadre de l'aménagement d'une aire de jeux rue Blanchet
Vie municipale
DM-2023-043 - Dde de subvention auprès du CD 95 dans le cadre de la rénovation totale du sol du gymnase Alain Colas
Vie municipale
DM-2023-041 - Contrat de réservation du spéctacle équestre - Fête médiévale du 23 et dimanche 24 septembre 2023
Vie municipale
DM-2023-044 - Dde de sub. auprès de la Préfecture du V-O dans le cadre de l'aménagement d'une aire de jeux quartier de JlComte
Vie municipale
Ordre du jour du conseil municipal du 18 juillet 2023
Vie municipale
20230412_Notification préf bilan contrat triennal 2020-2022
Urbanisme
20230304_Préfecture du Val d'oise - Nombre de résidences principales et taux de LLS
Urbanisme
20220713 - Courrier à M. Philippe COURT - Préfet du Val d'Oise - LOI SRU - Situation Parmain
Urbanisme
20220615 - Courrier Préfecture - Production de logements sociaux - tableau état d'avancement de la commune - guide financement logement locatif social et 3DS
Urbanisme
20210723_Dossier rencontre avec le Préfet 23 juillet 2021 - Loi SRU
Urbanisme
20190917_Réponse Pdt CCVO3F - demande de minoration 20%
Urbanisme
20190906_courrier Pdt CCVO3F - demande de délibération du CA pour minoration SRU 20%
Urbanisme
20190410 - courrier Préfet indiquant que PRM ne peut bénéficier de la minoration à 20%
Urbanisme
20180111_Le logement social_ Art 55 Loi SRU à Parmain - extrait du site du ministère de la cohésion des territoires
Urbanisme
20170517_Article 55 de la loi SRU - ANIL
Urbanisme
20151201_2e Contrat mixité sociale 2014-2016
Urbanisme